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Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
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Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
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Certification des gens de mer
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Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
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Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
1
Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
1
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Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
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Publications relatives à la Sécurité maritime
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Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Marine
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Programme national de surveillance aérienne
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Examens législatifs
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Date
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2017
80
2016
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2015
44
2014
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2013
201
2012
57
2011
70
2010
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Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
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Aviation
34
Routier
31
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
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80
Publication
21
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