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Transports Canada
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Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
1
TP15566 – Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime
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Sujets
Transport maritime
92
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
37
Publications relatives à la Sécurité maritime
2
Sécurité nautique
1
Inspection et certification des bâtiments
10
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Formation et certification maritime
1
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
29
Campagnes
8
(-) Marine
Programmes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
(-) 2024
2023
33
2022
29
(-) 2021
2020
50
2019
82
2018
82
2017
82
2016
106
2015
44
2014
60
2013
201
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
6
Type de contenu
Page
51
Publication
4
Type
Type