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Transports Canada
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1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
1
Émissions atmosphériques
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1364
Permis et immatriculation des bâtiments
79
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
33
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
23
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
17
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
13
Certification des gens de mer
9
Formation et certification maritime
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
178
Marine
83
Initiatives
66
(-) Programmes
Programmes de financement
12
Programme de protection de la navigation
7
Programmes sans financement
4
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de corridors maritimes verts
1
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Campagnes
34
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
24
Centre d’innovation
19
Examens législatifs
10
Aviation
3
(-) Publications
Date
2024
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2023
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2022
35
2021
30
2020
99
2019
107
2018
103
2017
88
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
TMD
493
Ferroviaire
478
Routier
99
Corporate
50
Aviation
32
Surface
13
Type de contenu
Page
1257
Publication
517
Service
31
Sujet
1
Type
Type