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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 70 des éléments.
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Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2011
1
Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
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Page courante
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Sujets
Transport routier
60
Publications
25
Programmes
8
Services généraux
6
Transport ferroviaire
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
9
(-) 2021
(-) 2020
2019
146
2018
3
2017
7
2016
3
2015
7
(-) 2014
2013
52
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
121
(-) Routier
Aviation
47
Maritime
45
TMD
27
Corporate
4
Type de contenu
Page
106
(-) Publication
Service
4
Sujet
4
Type
Type
Statistiques et données
11
Exemption
8
Rapport
6
Avis de sécurité
4
Avis public
4
Ligne directrice
3
Avis aux consommateurs
2
Étude
1
Polycopié
1
Vidéo
1