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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Normes de service – Division des enquêtes sur les défauts et rappels
1
Guide d'information de remorques
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Sujets
Transport routier
72
Technologies d’aide à la conduite
21
Technologies novatrices
14
Publications
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Dispositifs de consignation électronique
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
Services généraux
16
Publications
8
Fonds national des corridors commerciaux
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
2024
3
2023
6
(-) 2022
(-) 2021
2020
1
2019
5
2018
1
2017
2
2015
4
2014
1
2013
19
2012
6
Catégorie
(-) Routier
Type de contenu
Publication
5
Page
2
Type
Type