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Transports Canada
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Affichage de 341 à 350 sur 369 des éléments.
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Priorités en matière d’amélioration de la politique d’interprétation (2015-2017)
1
Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES CHEMINS DE FER
1
L’UTILISATION DES APPLICATIONS DE COMMUNICATION SANS FIL POUR AMÉLIORER LA SÉCURITÉ ET L’EFFICIENCE DES TRANSPORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES RÉSEAUX FERROVIAIRES DE TRANSPORT DE PASSAGERS À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE
1
EXAMEN DE LA GOUVERNANCE DES PORTS
1
MESURES INCITATIVES ET SUBVENTIONS POUR L’ÉCOLOGISATION DES CHAÎNES D’APPROVISIONNEMENT DU TRANSPORT DES MARCHANDISES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES AU CANADA LES INTERRELATIONS ENTRE LA CAPACITÉ, LA CONGESTION, L’OPTIMISATION DU SYSTÈME ET LES NIVEAUX DE SERVICECE QUE SERA LA PERFORMANCE DU RÉSEAU D’EXPÉDITEURS ET DE CHEMINS DE FER AU COURS DES 20 PROCHAINES A...
1
ANALYSE DES SANCTIONS ET DES RÉGIMES CONNEXES POUR LES INFRACTIONS DES SERVICES FERROVIAIRES À L’ÉCHELLE MONDIALE
1
MESURES POUR RÉDUIRE L’IMPACT DU SECTEUR DE L’AVIATION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
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Sujets
Services généraux
97
Programmes
6
Initiatives
2
Transport ferroviaire
2
Transport routier
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
32
2023
47
2022
14
(-) 2021
2020
66
2019
131
2018
114
(-) 2017
(-) 2016
2015
93
2014
84
2013
51
2012
136
2011
23
2010
2
2009
18
Catégorie
Aviation
621
(-) Corporate
Maritime
158
TMD
73
Routier
45
Ferroviaire
36
Surface
5
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Type
Funding
2
Briefing binder
1
Éducation et sensibilisation
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type