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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 387 des éléments.
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Évaluation de la recherche et du développement sur le transport ferroviaire du Centre de développement des transports
1
Vérification des systèmes de gestion de la qualité pour les programmes de surveillance
1
Vérification de la surveillance des sociétés d’État, des organismes à gouvernance partagée et autres organismes
1
Vérification des pratiques de surveillance des systèmes de gestion de la sécurité et de la sûreté
1
Annexe de la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers -Transports Canada - Exercice financier 2016-2017
1
Vérification des processus liés au certificat d'opérations aériennes spécialisées pour la tenue d'une manifestation aéronautique spéciale – Spectacle aérien
1
Évaluation de la contribution de Transports Canada à Opération Gareautrain
1
Bureau du sma - Services généraux - Juillet à septembre 2015
1
Centre et entrepôt des Services de soutien opérationnel (SSO) de Transports Canada – Options et considérations
1
Annexe : définitions
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22
Programmes
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Initiatives
2
Transport routier
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Infrastructure
1
Date
2024
27
2023
49
2022
16
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2020
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(-) 2017
2016
192
(-) 2015
2014
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2013
53
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
936
(-) Corporate
Maritime
313
Ferroviaire
153
TMD
122
Routier
120
Surface
5
Type de contenu
Page
384
Publication
3
Type
Type