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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 83 des éléments.
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TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
LE RÉSEAU DE TRANSPORT DU CANADA :IDENTIFICATION DES INFRASTRUCTURES ESSENTIELLES LIÉES AU COMMERCE ET DES APPROCHES DE FINANCEMENT
1
UNE APPROCHE STRATÉGIQUE POUR LE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT AU CANADA
1
RAPPORT SUR LE REVENU ADMISSIBLE MAXIMAL POUR LE TRANSPORT DU GRAIN DE L’OUEST
1
INNOVATIONS TECHNOLOGIQUES LIÉES AUX TRANSPORTS TERRESTRES AU CANADA ET À L’ÉTRANGER
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS EN MATIÈRE D’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : LES MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES NAVIRES
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Transparence
7
Transports Canada au service des Canadiens
2
Initiatives
2
Transport ferroviaire
2
Transport routier
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Programmes
1
Date
2024
22
2023
39
2022
11
(-) 2021
2020
47
2019
69
2018
35
2017
14
(-) 2016
2015
9
2014
11
2013
7
2011
4
2010
2
2009
2
Catégorie
(-) Corporate
Ferroviaire
55
Aviation
44
Maritime
23
Routier
10
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
82
Publication
1
Type
Type