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Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la licence de pilote de ligne avion - TP 690
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Manuel d’agrément des exploitants aériens – TP 4711
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1104
Transport maritime
278
Transport ferroviaire
66
Transport routier
28
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
18
Publications
9
Programmes
6
(-) Services généraux
Lois et règlements
4
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
(-) 2024
2023
55
2022
9
(-) 2021
2020
16
2019
50
2018
48
(-) 2017
2016
39
2015
22
2014
21
2013
37
2012
71
2011
81
(-) 2010
Catégorie
Aviation
1104
Routier
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
1241
(-) Publication
Sujet
8
Service
2
Type
Type
Exemption
4