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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 146 des éléments.
Recherche
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Volet II – Procédure – Inscription au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Exigences pour un brevet ou visa de gestion de la sécurité des passagers ou de gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
1
Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) - TP 10933 F
1
Portée et application
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Sujets
Transport ferroviaire
87
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
73
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Aviation
Publications
64
Initiatives
23
Transport routier
22
Marchandises dangereuses
13
Publications
7
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
17
2023
19
2022
6
(-) 2021
2020
14
2019
56
2018
66
2017
75
(-) 2016
2015
47
(-) 2014
2013
58
2012
95
2011
126
2010
1277
Catégorie
Maritime
80
Aviation
64
Type de contenu
Page
369
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Norme
2
Rapport
1