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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 48 des éléments.
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Manuel du régulateur vérificateur agréé - TP 14114
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
Transport ferroviaire
121
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
Transport routier
25
Marchandises dangereuses
21
Transport maritime
10
(-) Aviation
Publications
8
Publications
8
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
2
2023
8
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2018
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2017
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2016
39
2015
22
2014
21
2013
38
2012
71
2011
80
2010
1062
Catégorie
Ferroviaire
39
Aviation
7
Type de contenu
Page
269
(-) Publication
Sujet
5
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
24
Exemption
14
Guide
1
Norme
1