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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 241 des éléments.
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Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Information sur le document
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Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
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PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Politique nationale de préparation à l'intervention environnementale
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
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Publications
135
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
97
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
98
Transport routier
28
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
16
Publications
7
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
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6
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2011
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Catégorie
Aviation
135
Maritime
104
Type de contenu
Page
779
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Norme
2
Rapport
1