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Hydravion et hydravion à flotteurs - Guide du passager - TP 12365
1
Manuel du pilote examinateur - TP 14277
1
Aviation - Utilisation des terrains au voisinage des aérodromes - TP 1247
1
Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
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Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
1
Guide de l'instructeur de vol — Formation GPS - TP 12878
1
Guide de test en vol - Parachute motorisé - TP 13299
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
1
Aviation civile - Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Évaluation de l'efficacité des produits et techniques de lutte contre le péril aviaire - TP 13029
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Sujets
Transport routier
203
Transport ferroviaire
94
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
8
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
4
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Normes
2
Politiques
1
(-) Aviation
Publications
87
Centre reference
1
Transport maritime
36
Marchandises dangereuses
32
Initiatives
23
Publications
20
Programmes
6
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
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Date
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2010
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Catégorie
Aviation
88
Corporate
4
Ferroviaire
2
Routier
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
1080
(-) Publication
Sujet
10
Service
1
Type
Type
Exemption
2
Ligne directrice
2
Règles
1