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Transports Canada
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Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-02)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Résumé de recherche – Incidence des propriétés du pétrole brut sur les propriétés d'inflammabilité
1
Résumé de recherche – Wagons-Citernes Exposés à Des Incendies : Analyses expérimentales des conditions thermiques imposées à un wagon enveloppé d'un incendie de pétrole brut
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-03)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
1079
Transport maritime
235
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
33
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire
2
Services généraux
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Transport routier
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Initiatives
40
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
10
Avis de sécurité
4
Plans d'intervention d'urgence
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
1
Publications
10
Programmes
9
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Centre d’innovation
1
Date
2024
5
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
29
2019
25
2018
19
2017
11
2016
11
2015
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2013
26
2012
14
2011
2
(-) 2010
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
133
TMD
33
Maritime
2
Type de contenu
(-) Publication
Page
144
Service
3
Type
Type
Ordre ministériel
33
Exemption
14
Guide
14
Bulletin de nouvelles
10
Règles
9
Recherche
8
Avis de sécurité
4
Ligne directrice
4
Avis public
2
Étude
2
Interim Order
2
Rapport
2
Abstract
1
Bulletin
1
Research and testing
1