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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 115 des éléments.
Recherche
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-08) Mandat de vaccination pour les passagers
1
Arrêté n. 14 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
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Sujets
Aviation
119
(-) Transport ferroviaire
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Lignes directrices
1
Normes
1
Passages à niveau
1
Transport maritime
80
Transport routier
41
Initiatives
33
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
28
Publications
23
Marchandises dangereuses
18
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
11
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
8
Services généraux
7
Transparence
4
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
2
Politiques
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
6
Programmes
5
Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - TP 13094
3
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
3
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
3
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
3
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
3
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
2
Examens législatifs
2
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
2
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
2
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
2
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
2
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
2
SATOPS - Rapport final - TP 13158
2
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
2
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
1
Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Guide de test de progression en navigation VFR — Avion - TP 13779
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Prise de décisions du pilote — PDP - TP 13897
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Date
2024
4
2023
25
2022
63
(-) 2021
(-) 2020
2019
20
2018
16
2017
2
2016
6
(-) 2015
2014
19
2013
9
2012
11
(-) 2011
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
111
Routier
3
Type de contenu
Page
300
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
37
Exemption
15
Règles
5
Ligne directrice
4
Étude
2
Norme
1
Protocole d’entente
1
Rapport
1