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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 115 des éléments.
Recherche
Protocole d’entente
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Enquêtes
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
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Sujets
Aviation
106
Publications
105
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
28
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
11
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
8
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
5
Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - TP 13094
3
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
3
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
3
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
3
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
3
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
2
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
2
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
2
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
2
(-) Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
SATOPS - Rapport final - TP 13158
2
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
2
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
2
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
1
Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Guide de test de progression en navigation VFR — Avion - TP 13779
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Prise de décisions du pilote — PDP - TP 13897
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Lignes directrices
1
Normes
1
Transport maritime
79
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
11
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Date
2024
3
2023
42
2022
68
(-) 2021
2020
41
2019
165
2018
20
2017
9
2016
9
(-) 2015
2014
23
2013
52
2012
23
(-) 2011
2010
86
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
90
Routier
22
Aviation
2
Type de contenu
(-) Publication
Page
55
Sujet
1
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
16
Ligne directrice
6
Règles
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Rapport
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1