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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 157 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
49
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Lignes directrices
1
Passages à niveau
1
Aviation
101
Transport maritime
57
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
50
Transport routier
44
Marchandises dangereuses
28
Publications
26
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
5
Politiques
1
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Examens législatifs
2
Campagnes
1
Date
2024
4
2023
73
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
22
2018
17
2017
2
2016
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2015
28
2014
19
2013
9
2012
11
(-) 2011
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
136
Routier
7
Corporate
5
Type de contenu
Page
317
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
49
Exemption
21
Règles
9
Bulletin de nouvelles
4
Ligne directrice
4
Corporate report
3
Étude
3
Guide
1
Rapport
1