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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 102 des éléments.
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Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
1
Objectif de l'étude, Résumé des constatations, Considérations en matière de réglementation
1
Historique
… Infant Restraint System Requirements, ESV Conference Paper
Number
98-S10-O-10, Windsor, Canada, 1998. 10 G. Carlsson, H. …
0.503
Résultats
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
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Sujets
Transport ferroviaire
132
(-) Règles
2022-2023
35
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Lignes directrices
5
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Aviation
79
Initiatives
40
Transport maritime
34
(-) Transport routier
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
9
Commercial vehicles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
23
Publications
8
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
7
2023
27
(-) 2022
(-) 2021
2020
20
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12
2017
9
2016
4
2015
29
2014
9
2013
43
(-) 2012
Catégorie
Ferroviaire
65
Routier
31
Type de contenu
(-) Publication
Page
55
Sujet
2
Type
Type
Exemption
9
Règles
8
Rapport
3
Statistiques et données
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
1