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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 180 des éléments.
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Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
1
Information sur le document
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
Politique nationale de préparation à l'intervention environnementale
0.427
Chapitre 13 - Promotion de la sécurité au travail
1
Guide d'information de remorques
1
11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
1
Introduction
1
Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
1
Section 4-7 : Zones de glace de mer de l'est du canada, Responsabilité, Conseiller en navigation dans les glaces, Information sur l'état des glaces
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Aviation
83
Services généraux
50
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
5
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Publications
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
24
Initiatives
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
22
(-) 2023
2022
70
(-) 2021
2020
42
2019
173
2018
38
2017
50
2016
56
2015
59
2014
49
2013
73
(-) 2012
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
92
Routier
43
Maritime
41
Type de contenu
Page
210
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Exemption
20
Ordre ministériel
18
Ligne directrice
9
Règles
6
Avis public
5
Bulletin de nouvelles
3
Rapport
3
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Étude
1
Polycopié
1