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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 149 des éléments.
Recherche
Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
1
Objectif de l'étude, Résumé des constatations, Considérations en matière de réglementation
1
Historique
… Infant Restraint System Requirements, ESV Conference Paper
Number
98-S10-O-10, Windsor, Canada, 1998. 10 G. Carlsson, H. …
0.503
Résultats
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
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Sujets
Aviation
77
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
28
Inspection et certification des bâtiments
12
Pollution marine et intervention environnementale
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport routier
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
11
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
(-) 2024
2023
53
2022
70
(-) 2021
2020
42
2019
172
2018
38
2017
50
2016
56
2015
59
2014
49
2013
72
(-) 2012
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
74
Maritime
44
Routier
25
Type de contenu
Page
208
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
18
Ordre ministériel
17
Règles
6
Ligne directrice
5
Rapport
5
Avis public
4
Statistiques et données
3
Avis de sécurité
2
Avis aux consommateurs
1
Étude
1