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Transports Canada
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Recherche
Critères d'admissibilité
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Laboratoire canadien de recherche ferroviaire Rapport sur la commande des trains améliorée
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Rapport final du Groupe de travail sur le contrôle des trains
1
Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
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Sujets
Transport ferroviaire
109
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
Publications
5
Normes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Aviation
97
Transport routier
83
Transport maritime
58
Services généraux
56
Marchandises dangereuses
41
Initiatives
23
Publications
18
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Examens législatifs
1
Date
(-) 2023
(-) 2021
2019
2
(-) 2018
2017
1
2015
1
(-) 2013
Catégorie
Routier
8
Ferroviaire
6
Type de contenu
Page
67
(-) Publication
Service
5
Sujet
1
Type
Type
Rapport
3
Information du programme
1
Ligne directrice
1