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Transports Canada
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Affichage de 81 à 89 sur 89 des éléments.
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Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
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Page courante
9
Sujets
Transport ferroviaire
151
(-) Transport routier
Publications
34
Sécurité des véhicules automobiles
28
Statistiques et données
15
Commercial vehicles
9
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Research and testing
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Services généraux
55
Aviation
53
Marchandises dangereuses
53
Transport maritime
41
Initiatives
40
Publications
21
Programmes
9
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Centre d’innovation
1
Date
2024
5
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
19
2019
144
2018
3
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
(-) 2013
2012
6
Catégorie
Routier
89
Type de contenu
(-) Publication
Page
86
Sujet
2
Type
Type
Exemption
13
Avis de sécurité
6
Ligne directrice
5
Avis public
4
Rapport
4
Statistiques et données
4
Avis aux consommateurs
2
Étude
2
Fiche de renseignements
1
Polycopié
1