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Transports Canada
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Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
1
Guide de l'instructeur de vol — Formation GPS - TP 12878
1
Guide de test en vol - Parachute motorisé - TP 13299
1
Évaluation de l'efficacité des produits et techniques de lutte contre le péril aviaire - TP 13029
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Ingénierie des évaluations techniques Sécurité des aérodromes, Aviation civile - TP 13706
1
Manuel de formation générique des régulateurs de vol d'un exploitant aérien - TP 13498
1
Le droit de refuser un travail dangereux à bord d'un aéronef en service - TP 13537
1
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
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Sujets
Transport ferroviaire
71
Règles
29
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Transport routier
59
(-) Aviation
Publications
39
Transport maritime
28
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Marchandises dangereuses
22
Publications
15
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
4
2023
13
2022
23
(-) 2021
2020
31
2019
53
2018
48
2017
35
2016
43
2015
25
2014
21
(-) 2013
2012
71
2011
80
2010
1063
Catégorie
Aviation
39
Ferroviaire
28
Routier
5
Corporate
1
Type de contenu
Page
244
(-) Publication
Sujet
6
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
12