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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 63 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Essais de collisions avec des véhicules à basse vitesse - Vidéo
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Conducteurs : Portez attention aux voyants et aux indicateurs!
1
Ford Explorer 2011-2015Risque de défaillance de la suspension arrière dans certaines conditions
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
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Sujets
Transport ferroviaire
87
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
82
Aviation
64
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
9
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
12
Publications
7
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
7
2023
31
2022
45
(-) 2021
2020
20
2019
149
2018
12
2017
10
(-) 2016
2015
29
(-) 2014
2013
43
2012
12
Catégorie
Ferroviaire
36
Routier
27
Type de contenu
(-) Publication
Page
50
Sujet
2
Type
Type
Règles
7
Avis de sécurité
4
Exemption
4
Avis public
2
Ligne directrice
2
Rapport
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1
Vidéo
1