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Transports Canada
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Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
72
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
77
Aviation
63
Initiatives
40
Transport routier
36
Marchandises dangereuses
31
(-) Publications
(-) Services généraux
Lois et règlements
6
Transparence
2
Programmes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Marine
1
Date
2024
5
2023
75
(-) 2022
(-) 2021
2020
43
2019
27
2018
18
(-) 2017
2016
8
2015
29
(-) 2014
2013
20
2012
11
2011
2
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
134
Routier
18
Corporate
2
Type de contenu
Page
262
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
20
Règles
12
Ligne directrice
8
Statistiques et données
5
Bulletin de nouvelles
4
Norme
4
Rapport
4
Bulletin
2
Étude
2
Avis de sécurité
1
Corporate report
1
Guide
1
Politique
1