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Transports Canada
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Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
69
Inspection et certification des bâtiments
12
Pollution marine et intervention environnementale
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Aviation
61
Transport routier
32
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
19
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
(-) 2024
2023
34
2022
65
(-) 2021
2020
41
2019
33
2018
36
(-) 2017
2016
56
2015
54
(-) 2014
2013
40
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
87
Ferroviaire
84
Routier
10
Type de contenu
(-) Publication
Page
182
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
12
Règles
10
Ligne directrice
8
Statistiques et données
5
Norme
4
Rapport
3
Avis public
2
Bulletin
2
Avis de sécurité
1
Étude
1
Politique
1