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Transports Canada
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Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
Version PDF
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Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
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Sujets
Transport ferroviaire
83
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Aviation
Publications
59
Transport routier
27
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
16
Publications
9
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
18
2023
19
2022
8
(-) 2021
2020
15
2019
56
2018
66
(-) 2017
2016
87
2015
47
(-) 2014
2013
57
2012
95
2011
126
2010
1277
Catégorie
Maritime
73
Aviation
59
Ferroviaire
11
Type de contenu
Page
336
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Exemption
12
Rapport
1