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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 127 des éléments.
Recherche
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles - TP 13313 F
1
Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
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Sujets
Transport ferroviaire
83
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
59
Transport routier
27
Initiatives
23
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
8
Publications
4
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Publications
9
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
20
2023
33
2022
53
(-) 2021
2020
9
2019
17
2018
31
(-) 2017
2016
55
2015
53
(-) 2014
2013
37
2012
33
2011
47
2010
215
2009
5
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
73
Ferroviaire
36
TMD
14
Type de contenu
Page
160
(-) Publication
Type
Type
Règles
8
Bulletin de nouvelles
7
Recherche
3
Avis de sécurité
1
Guide
1
Information du programme
1
Rapport
1
Vidéo
1