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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 114 des éléments.
Recherche
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire (2011)
1
Partie II - Exigences relatives à la conception des locomotives
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Sujets
Transport routier
173
Transport ferroviaire
160
(-) Règles
2022-2023
35
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2
2011-2012
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Lignes directrices
10
Publications
10
Normes
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Aviation
77
Transport maritime
44
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
Marchandises dangereuses
27
Publications
14
Services généraux
10
Programmes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Examens législatifs
1
Date
2024
1
2023
6
(-) 2022
(-) 2021
2020
11
(-) 2019
2018
10
2017
2
2016
2
2015
23
(-) 2014
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
107
Type de contenu
(-) Publication
Page
30
Type
Type
Ordre ministériel
24
Exemption
14
Règles
14
Guide
1