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Affichage de 51 à 60 sur 177 des éléments.
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-02)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification d’une lacune constatée dans le cadre du programme du contrôle de navire par l’État du port
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
70
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
9
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
29
Transport routier
29
Marchandises dangereuses
22
Publications
9
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
16
2023
32
(-) 2022
(-) 2021
2020
23
2019
28
2018
36
2017
43
2016
54
2015
53
(-) 2014
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
133
Maritime
34
Type de contenu
(-) Publication
Page
155
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
14
Règles
11
Ligne directrice
7
Bulletin de nouvelles
4
Norme
4
Bulletin
2
Étude
2
Rapport
2
Guide
1