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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 51 des éléments.
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Comment présenter une demande?
1
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Sujets
Transport ferroviaire
102
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Services généraux
55
Transport maritime
45
Sécurité maritime
27
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
8
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport routier
41
Aviation
33
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
23
Programmes
9
Publications
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
6
(-) 2023
2022
38
(-) 2021
2020
1
2019
4
2018
10
2017
2
2016
2
2015
23
(-) 2014
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
40
Maritime
9
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Règles
9