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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 12 des éléments.
Recherche
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
Norme relative aux gabarits ferroviaires
1
Appendices
1
Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation
1
Normes techniques pour systèmes d’avertissement utilisant des feux de signalisation piétonniers
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
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Sujets
Transport ferroviaire
81
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
(-) Normes
Normes sur les passages à niveau
3
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
49
Aviation
27
Initiatives
23
Transport routier
23
Marchandises dangereuses
10
Marchandises et interface navire-port
8
Publications
6
Programmes
5
(-) Services généraux
Lois et règlements
4
Transparence
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
(-) 2024
2023
52
2022
5
(-) 2021
2020
3
2019
3
2018
5
2015
1
(-) 2014
2011
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Routier
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
175
(-) Publication
Type
Type
Exemption
4
Norme
4