Normes sur les passages à niveau

Partie B – Passages à niveau existants

3. Surface de croisement

3.1  La surface de croisement doit avoir une largeur équivalant à la chaussée et aux accotements de la route, plus 0,5 m de chaque côté, mesurée à angles droits à partir de l’axe longitudinal de la route, tel qu’illustré à la figure 3-1a) ou b) selon le cas.

3.2  Une ornière mesurant de 65 mm à 120 mm de largeur et de 50 mm à 75 mm de profondeur doit être aménagée entre le côté intérieur du rail de roulement et la surface de la route.

Figure 3-1 – Surface de croisement

a)

Version textuelle pour la figure 3-1 a)

Deux vues en plan d'une surface de croisement, un sans accotement et un avec accotements, avec des flèches et des dimensions illustrant la section 3.1 Les dimensions illustrés entre la largeur de surface de croisement et la largeur de la chaussée sont de 0,5 m (18 po)

b)
Version textuelle pour la figure 3-1 b)

Deux vues en plan d'une surface de croisement, un sans accotement et un avec accotements, avec des flèches et des dimensions illustrant la section 3.1 Les dimensions illustrés entre la largeur de surface de croisement et la largeur de la chaussée sont de 0,5 m (18 po)

4. « Passage à niveau » et « nombre de voies ferrées »

4.1  Le panneau indiquant un passage à niveau (panneau « Passage à niveau ») doit être doté d’une bordure de 50 mm à l’encre rouge transparente par sérigraphie sur une pellicule rétroréfléchissante blanche-argentée, tel qu’illustré à la figure 4-1 a). Le chiffre et le symbole du panneau indiquant le nombre de voies ferrées (panneau « Nombre de voies ferrées ») doivent être dessinés à l’encre rouge ou noire transparente par sérigraphie sur une pellicule rétroréfléchissante blanche-argentée, tel qu’illustré à la figure 4-1 b).

4.1.1 Sans système d’avertissement 

Un passage à niveau sans système d’avertissement doit respecter les conditions suivantes :

  1. Il doit être muni d’un panneau « Passage à niveau »;
  2. Des panneaux « Passage à niveau » doivent être érigés, tel qu’illustré à la figure 4-2 a) et b), et être clairement visibles par les personnes qui approchent du passage à niveau à partir des abords routiers;
  3. Les panneaux « Passage à niveau » doivent être placés à une distance comprise entre 0,3 et 2 m de la face de la bordure de la route ou du bord extérieur de l'accotement de l’abord routier ou, s'il n'y a ni bordure ni accotement, à une distance comprise entre 2,0 et 4,5 m du bord de la chaussée;
  4. Les panneaux « Passage à niveau » doivent être situés à au moins 3,0 m du rail le plus près;
  5. Lorsqu’il y a plus d’une voie ferrée à un passage à niveau, un panneau supplémentaire indiquant par un chiffre le nombre de voies ferrées à franchir doit être installé sur le poteau de chaque panneau « Passage à niveau », tel qu’illustré à la figure 4-2 c);
  6. Les trottoirs, les pistes et les sentiers doivent avoir des panneaux « Passage à niveau » distincts si leur axe longitudinal se trouve à plus de 3,6 m (12 pi) du poteau supportant le panneau « Passage à niveau » à côté d’un abord routier pour véhicules routiers.

4.1.2 Avec système d’avertissement

Un passage à niveau avec système d’avertissement doit respecter les conditions suivantes :

  1. Un panneau « Passage à niveau » doit être installé conformément aux figures 4-3 et 4-4.
  2. Lorsqu’il y a plus d’une voie ferrée à un passage à niveau, un panneau supplémentaire indiquant par un chiffre le nombre de voies à franchir, tel qu’illustré à la figure  4-1b), doit être installé sur le poteau de chaque panneau « Passage à niveau ».

4.1.3 Spécifications relatives au réflecteurs

  1. Le réflecteur doit recouvrir en entier la surface avant des panneaux mentionnées au point 4.1.
  2. Le réflecteur doit respecter les valeurs d’intensité réflectrice précisées dans le Tableau 2, pour un niveau de réflectivité 2, de la norme 62-GP-11M (citée dans la Partie A).
Figure 4-1 – Panneau « Passage à niveau » et panneau « Nombre de voies ferrées »

(a) Panneau « Passage à niveau »

Version textuelle pour la figure 4-1 (a)

Le schéma 4-1 (a) comporte des lignes et des flèches pour indiquer les dimensions et les angles du panneau de signalisation de passage à niveau.

Les croisillons du panneau de signalisation de passage à niveau doivent se trouver à 45 degrés de l'axe du panneau. Un angle de 90 degrés doit séparer chacun des croisillons. Chaque croisillon est blanc avec une bordure rouge de 50 mm. Chaque croisillon mesure 200 mm de hauteur et 1 220 mm de largeur. Aucune bordure rouge ne doit se trouver à moins de 50 mm de chaque côté de l'axe, à partir du milieu de la largeur de chaque croisillon.

(b) Panneau « Nombre de voies ferrées »
Version textuelle pour la figure 4-1 (b)

Le schéma 4-1 (b) comporte des flèches pour indiquer les dimensions du panneau indicateur du nombre de voies ferrées.

Le panneau indicateur du nombre de voies ferrées doit illustrer les voies ferrées et indiquer au-dessus le nombre de voies. Chaque traverse, illustrée dans l'image des voies ferrées, mesure 32 mm de largeur et est séparée d'une autre traverse par un espace de 93 mm. La partie inférieure du panneau doit être d'une largeur minimale de 690 mm et d'une hauteur minimale de 200 mm. L'image des voies ferrées doit être centrée sur le panneau; les voies doivent mesurer 13 mm de largeur et être séparées par un espace de 76 mm. La partie supérieure du panneau est un rectangle d'une largeur de 200 mm et d'une hauteur pouvant varier entre 200 mm et 229 mm qui est centré sur l'axe latéral de la partie inférieure du panneau. La police Helvetica Medium doit être utilisée pour le chiffre qui doit mesurer 152,5 mm de hauteur.

Figure 4-2 – Emplacement des panneaux « Passage à niveau » et des panneaux « Nombre de voies ferrées » (pour les passages à niveau publics sans système d’avertissement)

a)

Version textuelle pour la figure 4-2 a)

La figure 4-2 comporte quatre schémas. Les trois premier schémas donnent l'emplacement des panneaux le long de routes de configurations différentes (angle de plus de 90˚, angle de 90˚ ou moins et route à plusieurs voies, à sens unique ou à chaussées séparées). Le dernier des schémas démontre comment le Panneau de signalisation de passage à niveau et le Panneau indicateur du nombre de voies ferrées doivent être placés sur le poteau.

4-2 a)

En ce qui concerne les passages à niveau dont l'angle entre les voies ferrées et la chaussée est supérieur à 90 degrés, le point d'intersection entre la ligne perpendiculaire du panneau passage à niveau et l'axe longitudinal de la chaussée doit être placé à au moins 3 m du rail le plus proche.

En ce qui a trait aux passages à niveau dont l'angle entre les voies ferrées et la chaussée est inférieur à 90 degrés, le panneau passage à niveau doit être installé à au moins 3 m du rail le plus proche.

Conformément à l'alinéa 4.1.1 f), les trottoirs, les allées piétonnières et les pistes cyclables doivent avoir des panneaux passage à niveau distincts, si leur axe se trouve à plus de 3,6 m (12 pi) du poteau supportant le panneau passage à niveau d'une voie de circulation automobile.

b)
Version textuelle pour la figure 4-2 b)

Conformément à l'alinéa 4.1.1 f), les trottoirs, les allées piétonnières et les pistes cyclables doivent avoir des panneaux passage à niveau distincts, si leur axe se trouve à plus de 3,6 m (12 pi) du poteau supportant le panneau passage à niveau d'une voie de circulation automobile.

c) Panneau « Passage à niveau
Version textuelle pour la figure 4-2 c)

Le bord inférieur des croisillons du panneau passage à niveau doit se situer entre 1,5 m et 2,5 m du bombement de la route. Le panonceau complémentaire indicateur du nombre de voies ferrées figure juste en dessous du panneau passage à niveau, et le bord supérieur du panonceau complémentaire indicateur du nombre de voies ferrées est à la même hauteur que la tangente des bords inférieurs du panneau passage à niveau. Le milieu du panneau passage à niveau se trouve à 0,5 m de la partie supérieure du panonceau complémentaire indicateur du nombre de voies ferrées.

Le panneau passage à niveau doit être installé perpendiculairement à l'axe longitudinal de la chaussée.

Figure 4-3 – Panneau « Passage à niveau » et panneau « Nombre de voies ferrées » aux Feux clignotants d’un passage à niveau
Version textuelle pour la figure 4-3

Ensemble de système d’avertissement et l’emplacement du Panneau indicateur du nombre de voies ferrées.

Figure 4-4 – Panneau « Passage à niveau » et panneau « Nombre de voies ferrées » où il y a des Barrières aux passages à niveau

a)

Version textuelle pour la figure 4-4

Ensemble de système d'avertissement avec barrières, et l'emplacement du panneau indicateur du nombre de voies ferrées.

Trois feux clignotants sont placés juste au-dessus de la lisse de barrière.