Normes sur les passages à niveau

Partie E – Conception du système d’avertissement

12. Fonctionnement du système d'avertissement - généralités

12.0 Sauf indication contraire des articles 12 à 16 et de l'appendice B des présentes normes ou du Règlement sur les passages à niveau, les systèmes d'avertissement doivent être conformes aux exigences et aux pratiques recommandées de la partie 3 du Communications and Signals Manual de l'AREMA (cité dans la Partie A).

12.01 Pour les besoins des présentes normes, les interprétations et les clarifications suivantes s'appliquent en ce qui concerne l'AREMA :

  1. Toute ligne directrice, recommandation ou toute autre question semblable doit être considérée obligatoire;
  2. Le verbe « should » doit se lire « must »;
  3. Le terme « highway-rail grade crossing warning system » doit se lire « warning system »;
  4. Le terme « railroad » et la phrase « operators of the passenger or commuter rail system » doivent se lire « railway company »;
  5. Le terme « lights » doit se lire « light units »;
  6. Le terme « train » (en anglais) doit se lire « railway equipment »;
  7. Les termes « roadway » et « roadway approach » doivent se lire « road approach »;
  8. Toutes les références au « MUTCD » doivent être ignorés;
  9. Toutes les sections « Purpose », l'alinéa 2 de la section 3.1.16 G.1.b)ii) et la section 3.2.35 K.5. doivent être ignorés;
  10. Les points suivants doivent être ignorés :
    1. toutes les références et les exigences relatives à « Diagnostic Team »;
    2. toutes les références et les exigences relatives à « highway agency » ou à « highway agency or authority with jurisdiction »;
    3. toutes les références et les exigences relatives à « agency » ou à « public agency »;
    4. toutes les références et les exigences relatives à « manufacturers », à l'exception des instructions des fabricants;
    5. toutes les références à « unless otherwise specified » ou « other considerations », toutes les références relatives aux approbations ou aux ordres et toute autre référence à l'exercice du pouvoir discrétionnaire;
    6. toutes les exigences relatives aux bons de commande;
    7. toutes les exigences relatives à la création ou à la tenue de registres;
    8. toutes les exigences relatives aux examens diagnostiques, aux études techniques, aux études sur les exploitations ferroviaires, aux analyses du risque, aux analyses de la sécurité ainsi que toutes les exigences relatives à la communication d'instructions spéciales, de règles d'exploitation, d'ordonnances ou de procédures d'exploitation.

12.1 Les ensembles de signaux d'avertissement doivent être comme ceux illustrés à la figure 12-1, les barrières comme celles illustrées à la figure 12-2 et le dégagement du porte-à-faux comme celui illustré à la figure 12-3. Ils doivent respecter les spécifications suivantes :

  1. La distance de dégagement minimale entre a face d'une bordure et la ligne de dégagement doit être de 625 mm (2 pi);
  2. lorsqu'il n'y a pas de bordure, la distance de dégagement minimale entre le bord de la chaussée et la ligne de dégagement doit être de 1,875 m (6 pi), et d'au moins 625 mm (2 pi) entre la bordure extérieure de l'accotement de l'abord routier et la ligne de dégagement s'il n'y a pas d'accotement;
  3. Le dessus du socle du signal doit se situer à au plus 100 mm (4 po) au-dessus du sol environnant. La pente du sol environnant vers la partie carrossable de la route ne doit pas dépasser un rapport de 4/1;

  4. La pellicule rétroréfléchissante des lisses de barrières doit se conformer aux exigences suivantes :
    1. avoir des bandes blanches et rouges alternantes mesurant 406 mm (16 po) et alignées à la verticale;
    2. être conforme aux spécifications relatives aux réflecteurs de type XI, feuille blanche, prescrites dans les sections 4 et 6 de la norme ASTM D4956 (citée dans la Partie A), lorsque mise à l'essai conformément aux méthodes d'essais pour les réflecteurs de type XI décrites dans les sections 7 et 9 des présentes normes;
    3. le coefficient de rétroréflexion de la pellicule rétroréfléchissante dont il est question en ii) doit être supérieur à 50 p. cent de la valeur spécifiée pour le matériau indiqué pour feuille blanche de type XI dans les sections 4 et 6 de la norme ASTM D4956(citée dans la Partie A).
  5. Pour les passages à niveau utilisés par les véhicules, les lisses des barrières doivent s'étendre jusqu'à au plus 1 m (3 pi) de l'axe longitudinal de l'abord routier. Si des barrières sont installées de chaque côté de la même approche, leurs extrémités doivent se trouver à moins de 1 m (3 pi) l'une de l'autre.
  6. Lorsque des barrières sont installées près d'un trottoir, d'une piste ou d'un sentier :
    1. chaque lisse doit s'étendre sur toute la largeur du trottoir, de la piste ou du sentier;
    2. si le trottoir, la piste ou le sentier mesure moins de 3,5 m (11,5 pi) de largeur, il faut installer deux feux sur chaque lisse au-dessus des deux points qui divisent le trottoir, la piste ou le sentier en tiers. Les deux feux doivent clignoter alternativement.
  7. la hauteur de dégagement de l'ensemble du porte-à faux doit être entre 5,2 m (17 pi) et 6,0 m (20 pi) au-dessus du sommet de la route, tel qu'illustré à la figure 12-3.

12.2 De plus, les systèmes d'avertissement doivent être dotés de dispositifs de surveillance qui recueillent et conservent la date et l'heure des renseignements suivants pour une période d'au moins 30 jours :

  1. Activation et désactivation des signaux interconnectés;
  2. Les barrières sont revenues à la position verticale ou ne sont plus à la verticale (position barrière est remontée);
  3. Les barrières sont descendues à un point situé à 10 degrés de l'horizontale (position barrière abaissée);
  4. Activation de l'interrupteur de vérification;
  5. Activation et désactivation de tous les circuits de la voie qui servent à contrôler le système d'avertissement, y compris les circuits de voie électriques;
  6. Activation du système d'avertissement;
  7. Activation et désactivation de tous les dispositifs permettant de contrôler les systèmes d'avertissement à un passage à niveau adjacent;
  8. Activation et désactivation de tous les dispositifs permettant de mettre sous tension le système d'avertissement à partir d'un emplacement autre que le passage à niveau.

12.3 Tous les circuits de commande qui ont une incidence sur le fonctionnement sécuritaire d'un système d'avertissement doivent fonctionner de sorte d'activer le système d'avertissement s'il y a défaillance d'un élément ou d'un système essentiel à la sécurité de ce système.

12.4 Les dispositifs électromagnétiques, électroniques ou électriques d'un système d'avertissement doivent être intégrés et maintenus conformément aux limites pour lesquelles le système a été conçu.

12.5 Les circuits de voies ferrées doivent :

  1. détecter le matériel ferroviaire sur n'importe quelle section du circuit de voie;
  2. détecter un shunt d'une résistance de 0,06 ohm lorsque celui-ci est branché en travers des rails sur n'importe qu'elle partie du circuit;
  3. fournir un ensemble de câbles d'encrassement qui comprend au moins deux conducteurs discrets et assurer son bon fonctionnement lorsque le circuit de voie est doté d'un shunt. Les fils doubles avec prise unique sont interdits;
  4. dans le cas d'un joint de rail non isolé situé dans les limites du circuit de voie, être reliés par d'autres moyens que des éclisses et ces liens doivent assurer la conductivité électrique;
  5. dans le cas d'un joint de rail isolé servant à séparer les circuits de voie, empêcher le courant de passer entre les rails séparés par un isolant.

12.6 Une batterie de secours de huit (8) heures en continu et de 24 heures pour des opérations ferroviaires normales doit être fournie pour le système d'avertissement.

Figure 12-1 – Ensembles de signaux d'avertissement
Version textuelle pour la figure figure 12-1

Les lignes et les flèches indiquent les dimensions d'un ensemble de signaux d'avertissement et l'emplacement du panneau indicateur du nombre de voies ferrées.

Le bord inférieur des dispositifs lumineux, du signal du système d'avertissement, doit se trouver entre 2,3 m et 2,9 m du bombement de la route. Le rayon extérieur des dispositifs lumineux doit être de 305 mm. Chaque feu clignotant doit être installé de chaque côté du mât et leur milieu doit se trouver à 380 mm de l'axe du mât.

La distance entre le bord inférieur du panneau passage à niveau et le bord inférieur du dispositif lumineux doit varier entre 125 mm et 175 mm. La distance entre le bord supérieur du panneau indicateur du nombre de voies ferrées et le bord extérieur du dispositif lumineux doit varier entre 125 mm et 175 mm.

La distance entre la partie supérieure du socle et le niveau du sol environnant est de 100 m.

Figure 12-2 – Barrières
  Figure 12-2 – Barrières
Version textuelle pour la figure figure 12-2

Les lignes et les flèches indiquent les dimensions d'un ensemble de signaux d'avertissement comportant des barrières et l'emplacement du panneau indicateur du nombre de voies ferrées.

La lisse de la barrière se trouve entre 1,1 m et 1,4 m au-dessus du bombement de la route. La boîte d'engrenages de la lisse de la barrière ne s'élève qu'à une hauteur maximale de 650 mm au dessus du milieu du mât. Lorsque la lisse de la barrière est entièrement déployée, elle se trouve à 11,6 m du milieu du mât.

Trois feux clignotants doivent être placés à intervalle régulier juste au-dessus de la lisse de barrière. Le premier feu clignotant doit être placé entre 355 mm et 915 mm de l'extrémité de la lisse de barrière. Une distance d'au moins 2,74 m doit séparer le premier feu clignotant du dernier feu clignotant.

Figure 12-3 – Porte-à faux
  Figure 12-3 – Porte-à faux
Version textuelle pour la figure figure 12-3

Les lignes et les flèches indiquent les dimensions d'un ensemble de signaux d'avertissement comportant des feux clignotants montés en porte-à-faux.

Le bord inférieur des feux clignotants en porte-à-faux se trouve entre 5,2 m et 6,0 m du bombement de la route.

13. Nombre et emplacement des ensembles de dispositifs lumineux

13.0 Là où des lumières incandescentes sont installées, la tension du dispositif lumineux doit être maintenue entre 90 et 110 p. cent de la tension nominale dans des conditions de veille.

13.1 Des dispositifs lumineux doivent être installés sur un système d'avertissement et situés de manière à assurer que l'usager du passage à niveau sur un abord routier ou accédant à un abord routier :

  1. soit situé dans la zone de répartition utile de l'intensité lumineuse des dispositifs lumineux et à l'intérieur des distances précisées pour les dispositifs lumineux avant, à l'intérieur de la SSD;
  2. est capable de clairement voir au moins un ensemble de dispositifs lumineux avant.

13.2 Sauf lorsque la vue des dispositifs lumineux est obstruée par l'équipement ferroviaire, le système d'avertissement doit être doté de feux adéquatement placés pour faire en sorte que, lorsque en position arrêtée près du passage à niveau :

  1. l'usager du passage à niveau soit situé dans la zone de répartition utile de l'intensité lumineuse des feux arrière;
  2. l'usager du passage à niveau de chaque voie puisse être en mesure de clairement voir au moins un ensemble de feux arrière.

13.3 Dispositifs lumineux en porte-à-faux

13.3.1 Sauf sur une route à une voie où un deuxième système d'avertissement est installé sur le côté gauche de la voie, des dispositifs lumineux en porte-à-faux doivent être fournis sur un système d'avertissement si :

  1. la distance entre le centre du mât d'un système d'avertissement et le bord de la voie de la route le plus éloigné du mât, mesurée perpendiculairement à la route, est supérieure à 7,7 m pour DR, et à 8,7 m pour DL, tel qu'illustré à la figure 13-1;
  2. les dispositifs lumineux avant du signal d'avertissement (c.-à-d. les feux situés du même côté de la voie ferrée que les véhicules qui en approchent) ne sont pas bien visibles à la distance précisée pour les dispositifs lumineux avant, tel qu'indiqué à l'article 14.4.

13.3.2 Le système d'avertissement doit être équipé de dispositifs lumineux en porte-à-faux sur les routes conformes aux critères de classification des « routes express » du Tableau 10-4.

13.4 Dispositifs lumineux pour les trottoirs, les pistes ou les sentiers

13.4.1 Il faut installer des dispositifs lumineux distincts dans chaque direction sur les trottoirs, les pistes ou les sentiers dont l'axe longitudinal se trouve à plus de 3,6 m (12 pi) du centre d'un mât porteur d'un signal d'avertissement, tel qu'illustré à la figure 13-2 a).

13.4.2 Aux endroits où des trottoirs, des pistes ou des sentiers bordent une route à sens unique, il faut installer des dispositifs lumineux à l'intention des piétons s'approchant dans le sens contraire de la circulation, tel qu'illustré à la figure 13-2 b).

Figure 13-1 – Décalages nécessitant des dispositifs lumineux en porte-à-faux

(a) route à double sens

Version textuelle pour la figure 13-1 (a)

Une vue en plan d'un passage à niveau avec des données chiffrées et des flèches pour illustrer le décalage d'un signal d'avertissement par rapport à la route, le long d'une route à deux voies.

Dans une configuration de la route à deux sens, « D» est la distance entre le milieu du mât du signalet l'axe de la route.

(b) à sens unique ou à chaussées séparées
Version textuelle pour la figure figure 13-1 (b)

La figure (b) comporte deux schémas. Deux vues en plans d'un passage à niveau avec des données chiffrées et des flèches indiquent le décalage d'un signal d'avertissement par rapport à la route. Le schéma 1 concerne une route à sens unique et le schéma 2, une route à chaussées séparées.

Dans une configuration de la route à sens unique, « D» est la distance entre le milieu du mât du signal et le bord extérieur de la route du côté opposé du système d'avertissement.

Dans une configuration de la route à chaussées séparées, « D» est la distance à droite de la vue en plans de la route entre le milieu du mât du signal et l'axe de la route. « D» est la distance à gauche de la vue en plans de la route entre le milieu du mât du signal et l'axe de la route.

Figure 13-2 – Trottoirs, pistes et sentiers

(a) route à double sens

Version textuelle pour la figure 13-2 (a)

Une vue en plan d'un passage à niveau avec des données chiffrées et des flèches indiquent la présence d'un trottoir, d'une allée ou d'une piste à proximité d'un passage à niveau et l'emplacement des dispositifs lumineux.

Conformément à l'article 13.5.1, il faut installer des feux clignotants distincts sur les trottoirs, allées piétonnières ou pistes cyclables dont l'axe se trouve à plus de 3,6 m d'un mât de signaux installé à côté de la chaussée d'un abord routier.

(b) route à sens unique
route à sens unique
Version textuelle pour la figure figure 13-2 (b)

La figure (b) comporte deux schémas. Deux vues en plan d'un passage à niveau qui indiquent la présence de trottoirs à proximité d'un passage à niveau et l'emplacement des dispositifs lumineux. Le schéma 1 concerne une route à une voie longée par un trottoir et le schéma 2 concerne une route à deux voies longée par un trottoir de chaque côté.

Conformément à l'article 13.5.2, aux endroits où des trottoirs, des allées piétonnières ou des pistes cyclables bordent une route à sens unique, il faut installer un ensemble de feux arrière pour l'attention des piétons s'approchant du passage à niveau dans le sens contraire de la circulation des véhicules.

14. Dispositifs lumineux – Alignement

14.1 Généralités – dispositifs lumineux

14.1.1  Les dispositifs lumineux doivent être des modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de 200 ou de 300 mm et conformes aux spécifications de l’appendice A.

14.1.2  Les ensembles de dispositifs lumineux des systèmes d’avertissement doivent clignoter alternativement et uniformément à un rythme de 45 à 65 clignotements par minute.

14.2 Hauteur d’alignement – Feux avant et arrière pour les véhicules

14.2.1  Les dispositifs lumineux doivent être alignés de manière à ce que l’axe des dispositifs lumineux croise un point situé à 1,6 m au-dessus de la surface de la route à la distance d’arrêt prescrite.

14.3 Distance d’alignement – Feux avant pour les véhicules

14.3.1 Les feux avant doivent être alignés sur le centre de la voie d’approche pour laquelle ils sont prévus :

  1. à une distance minimale de la distance de visibilité d’arrêt calculée; ou
  2. à un point où ils commencent à être visibles, si ce point se trouve à une distance inférieure à la distance minimale précisée en a).

14.4 Alignement – Ensemble de feux avant intermédiaires pour les véhicules

14.4.1  Des ensembles de feux supplémentaires doivent être alignés pour couvrir toute zone intermédiaire des abords routiers comprise entre le champ des feux avant alignés requis à l’article 14.3 et celui des feux arrière alignés requis à l’article 14.5.

14.4.2  Des ensembles de feux supplémentaires installés pour les usagers du passage à niveau doivent être alignés avec le point situé à 1,6 m au-dessus de la surface de la route, au point où les usagers s’engagent dans l’abord routier.

14.5 Alignement – Ensemble de feux arrière pour les véhicules

14.5.1  Les ensembles de feux arrières du système d’avertissement sur lequel ils sont installés qui sont dédiés aux véhicules motorisés qui approchent du passage à niveau à partir d’une voie située du côté opposée à la voie ferrée doivent être alignés sur le centre de cette voie, 15 m devant le système d’avertissement prévu pour ce côté de la voie ferrée.

14.6 Alignement – Ensemble de feux installés exclusivement pour les trottoirs, les pistes ou les sentiers

14.6.1  Les ensembles de feux installés exclusivement pour les trottoirs, les pistes ou les sentiers doivent être alignés afin d’être visibles sur un point situé à 1,6 m au-dessus du centre du trottoir, de la piste ou du sentier et à 30 m (100 pi) avant le rail le plus proche de chaque côté de la voie ferrée, ou sur un point où l’ensemble de feux deviennent visibles pour la première fois si cet endroit se trouve à moins de 30 m (100 pi).

15. Sonnerie et barrières

15.1 Sonnerie

15.1.1  Tous les systèmes d’avertissement  doivent être munis d’une sonnerie, à l’exception des systèmes d’avertissement à usage restreint mentionnés dans l’appendice B et des systèmes d’avertissement à usage restreint avec feux de signalisation piétonniers mentionnés dans l’appendice C.

15.1.2  Lorsqu’il y a seulement un trottoir, une piste ou un sentier le long de l’abord routier, la sonnerie doit être placée sur le mât du signal adjacent au trottoir, à la piste ou au sentier.

15.1.3  Une sonnerie doit de plus être installée sur un mât de signal adjacent à un trottoir, à une piste ou à un sentier si ce mât est situé à plus de 30 m (100 pi) d’un autre mât de signal déjà muni d’une sonnerie.

15.1.4  La sonnerie doit continuer de fonctionner pour une durée identique à celle des dispositifs lumineux.

15.2 Barrières

15.2.1 La lisse doit être installée perpendiculairement à l’axe longitudinal de l’abord routier.

15.2.2   La lisse de la barrière doit mettre entre 10 et 15 secondes pour descendre et entre 6 et 12 secondes pour remonter.

15.2.3  La lisse doit amorcer sa descente une fois que le délai de dégagement, calculé conformément à la section 10.4, s'est écoulé

15.2.4  Pour les passages à niveau où le matériel ferroviaire franchit le passage à une vitesse supérieure à 25 km/h (15 mi/h), la lisse doit reposer à l'horizontale pendant au moins cinq (5) secondes avant l'arrivée du matériel sur la surface de croisement.

15.2.4.1  Pour les passages à niveau où le matériel ferroviaire franchit le passage à une vitesse égale ou inférieure à 25 km/h (15 mi/h), la lisse doit reposer à l'horizontale lorsque le matériel ferroviaire arrive à la surface de croisement.

15.2.5   Les lisses doivent fonctionner de manière uniforme, sans heurts, effectuer tous les mouvements sans rebondir ou claquer et être sécurisées lorsqu’elles sont en position verticale.

15.2.6   Si les lisses heurtent ou accrochent un objet quelconque pendant qu’on les relève ou les abaisse, elles s’arrêtent facilement et, une fois l’obstacle enlevé, elles doivent reprendre la position correspondant au dispositif de commande.

16. Circuit

16.1 Temps d'annonce d'approche

16.1.1 La durée durant laquelle le système d'avertissement doit fonctionner, avant l'arrivée du matériel ferroviaire à la surface de croisement doit être la plus élevée de l'une ou l'autre des valeurs suivantes :

  1. vingt (20) secondes, à moins que la distance de dégagement du passage à niveau (figure 10-1) est supérieure à 11 m (35 pi), sinon augmenter ce délai de 20 secondes d'une seconde pour chaque 3 m (10 pi) supplémentaire ou fraction de 10 pi;
  2. le temps de passage du véhicule type (article 10.3.2);
  3. le temps de passage des piétons, des cyclistes et des personnes utilisant un appareil fonctionnel (article 10.3.3);
  4. le délai de descente des barrières en plus du temps que met la lisse de la barrière pour descendre en position, plus cinq (5) secondes;
  5. le temps d'annonce minimum requis pour l'interconnexion des feux de circulation (article 19.3 a));
  6. le temps que met le véhicule type pour parcourir la distance de visibilité d'arrêt et franchir complètement la distance de dégagement.

16.2 Constance des temps d'annonce

16.2.1 Les circuits de commande doivent assurer un temps d'annonce raisonnablement constant pour le matériel ferroviaire qui emprunte régulièrement le passage à niveau.

16.2.2 Où la vitesse maximale pratiquée sur la voie ferrée a été réduite, le temps d'annonce d'approche pour le matériel ferroviaire, qui roule régulièrement sur le passage à niveau, ne doit pas dépasser de plus de 13 secondes le temps d'annonce pour la vitesse de référence pratiquée sur la ligne de chemin de fer.

16.3 Interrupteurs

16.3.1 Lorsqu'il arrive régulièrement que le matériel ferroviaire s'arrête ou qu'il soit garé dans les limites de déclenchement d'un système d'avertissement, ce dernier doit être muni d'un dispositif de commande qui en limite la durée de fonctionnement.

16.3.2 Un interrupteur doté d'un commutateur de circuit d'aiguillage relié à la lame d'aiguille et interconnecté au circuit du système d'avertissement doit se déclencher uniquement lorsque la lame d'aiguillage est à moins d'un demi-pouce de la position maximale renversèe.

16.4 Circuits de maintien directionnels

16.4.1 Lorsqu'un système d'avertissement est muni d'un circuit de maintien directionnel, ce circuit doit :

  1. être pourvu d'une minuterie de commande de la lisse de temporisation qui met en marche le système d'avertissement après un délai déterminé s'il y a défaillance d'un des circuits d'approche; ou
  2. être doté d'un système de commande de train qui émet un signal permettant de limiter la vitesse du matériel ferroviaire à 25 km/h (15 mi/h) ou moins.

16.5 Identification

16.5.1 Chaque fil de tous les logements, y compris les commutateurs du circuit d'aiguillage et les bornes et les boîtes de jonction doivent être identifiés à chaque borne, et l'identification ne doit pas nuire aux pièces mobiles du système d'avertissement. Les matériaux utilisés aux fins d'identification doivent être faits de matière isolante. Cette exigence ne s'applique pas aux dispositifs lumineux ou au câblage intégré au matériel à semi-conducteurs.

17. Systèmes d’avertissement et feux de circulation installés au passage à niveau en remplacement d’un système d’avertissement – inspection et essais

17.1  L'inspection et l’essai du système d’avertissement doivent être effectués conformément aux articles 3.3.1 et 3.1.15 de l’AREMA.

17.2  L'inspection et l’essai des feux de circulation installés au passage à niveau en remplacement d’un système d’avertissement doivent être effectués conformément aux procédures de l’autorité responsable du service de voirie.

Tableau 17-1 – Interprétation des fréquences d'inspections et d'essais des systèmes d'avertissement et des feux de circulation installés en remplacement d'un système d'avertissement

Interprétation des fréquences d'entretien, d'inspections et d'essais des systèmes d'avertissement. Dans le tableau 17-1, la fréquence désignée est définie, par l'intervalle maximal entre les jours d'entretien, d'inspection ou d'essai.
Fréquence désignée Définition Intervalle maximal : jours
entre chaque inspection ou essai
Hebdomadairement

Une fois par semaine

(du dimanche au samedi)
10 jours
Mensuellement Une fois par mois civil 40 jours
Trimestriellement

Une fois à tous les 3 mois

(de janvier à mars, d’avril à juin, de juillet à septembre, et d’octobre à décembre)
100 jours
Deux fois par année

Une fois à tous les 6 mois

(de janvier à juin et de juillet à décembre)
200 jours
Annuellement Une fois par année civile 13 mois
Tous les 2 ans Une fois toutes les 2 années civiles 26 mois
Tous les 4 ans Une fois toutes les 4 années civiles 52 mois
Tous les 10 ans Une fois toutes les 10 années civiles 130 mois

Tableau 17-2 – Fréquences des inspections et des essais des systèmes d'avertissement et des feux de circulation installés à un passage à niveau en remplacement d'un système d'avertissement 

Fréquences des inspections et des essais des systèmes d'avertissement. Le tableau 17-2 démontre la fréquence des inspections et des essais pour différentes composantes des systèmes d'avertissement, des systèmes d'avertissement à usage restreint et des systèmes d'avertissement à usage restreint avec feux de signalisation piétonniers.
Article Éléments : exigences relatives à
l'inspection et à l'essai
Fréquence pour les systèmes d'avertissement et les feux de circulation installés au passage à niveau en remplacement d'un système d'avertissement Fréquence pour les systèmes d'avertissement à usage restreint Fréquence pour les systèmes d'avertissement à usage restreint avec feux de signalisation piétonniers
1 Systèmes d'avertissement :
fonctionnement des feux, de la
sonnerie, des barrières et du
feux hors tension
Hebdomadairement ou au plus 7 jours avant l'exploitation du matériel ferroviaire S.O. S.O.
2 Ensemble de feux clignotants :
défaut d'alignement,
dommages physiques et
visibilité
Mensuellement Trimestriellement Trimestriellement
3 Alimentation de secours :
tension groupe opérationnel
Mensuellement Trimestriellement Trimestriellement
4 Dispositifs lumineux et
barrières : dommages, propreté
et visibilité
Mensuellement Trimestriellement S.O.
5 Sonnerie : fonctionnement Mensuellement S.O. S.O.
6 Barrière : fonctionnement Mensuellement S.O. S.O.
7 Protection contre les surtensions : état Mensuellement Trimestriellement Trimestriellement
8 Circuits : mises à la terre Mensuellement Trimestriellement Trimestriellement
9 Batterie : défauts d'isolation Mensuellement Trimestriellement Trimestriellement
10 Batteries : tension, courant,
niveau d'électrolyte et
détérioration des plaques
lorsqu'elles sont visibles
Mensuellement Trimestriellement Trimestriellement
11 Composantes
d'interconnexion : mise sous
tension des circuits comme
prévu
Mensuellement S.O. S.O.
12 Commutateur de circuit
d'aiguillage : réglage
Trimestriellement Trimestriellement Trimestriellement
13 Batteries : degré d'épuisement,
tension et courant
Trimestriellement Trimestriellement Trimestriellement
14 Circuits d'obstruction : continuité Trimestriellement Trimestriellement Trimestriellement
15 Relais de courant continu:
inspection visuelle
Deux fois par année Deux fois par année Deux fois par année
16 Fils de connexion,
composantes de connexion de
voie, joints isolants et autres
dispositifs isolants : inspection
visuelle
Deux fois par année Deux fois par année Deux fois par année
17 Circuits de coupure (tout circuit
qui modifie le fonctionnement
d'un système d'avertissement) :
fonctionnement
Deux fois par année Deux fois par année Deux fois par année
18 Mécanisme de barrière et
contrôleur de circuit : inspection
visuelle
Deux fois par année S.O. S.O.
19 Fonctionnement des circuits de
commande des feux de
circulation installés à un
passage à niveau en
remplacement d'un système
d'avertissement
Deux fois par année S.O. S.O.
20 Feux : alignement, mise au
point et visibilité.
Annuellement Annuellement Annuellement
21 Lampes incandescentes : tension Annuellement Annuellement Annuellement
22 Circuits de voie ferrée: fonctionnement Annuellement Annuellement Annuellement
23 Commande de clignotement : cadence Annuellement Annuellement Annuellement
24 Batterie : essai de charge Annuellement Annuellement Annuellement
25 Temps d'annonce : temps requis Annuellement Annuellement Annuellement
26 Dispositifs électroniques de
détection du matériel
ferroviaire, y compris systèmes
à processeur : programmation
et fonctionnement
Annuellement Annuellement Annuellement
27 Relais et dispositifs de
temporisation : délais
Annuellement Annuellement Annuellement
28 Gaines de câbles et structures
de câblage : état
Annuellement Annuellement Annuellement
29 Dispositif de centrage de
commutateur de circuit
d'aiguillage : état
Annuellement Annuellement Annuellement
30 Fonctionnement de
l'interconnexion entre les
systèmes d'avertissement et les
dispositifs de contrôle de la
circulation 
Annuellement S.O. S.O.
31 Lignes de poteau de
signalisation et dispositifs de
fixation : état
Tous les deux ans Tous les deux ans Tous les deux ans
32 Mécanisme de barrière : valeurs
électriques, couples et jeux
mécaniques
Tous les quatre ans Tous les quatre ans Tous les quatre ans
33 Relais polarisés courant continu
des relais courant alternatif à
palettes et relais de
temporisation mécaniques :
valeurs électriques et
caractéristiques de
fonctionnement
Tous les deux ans Tous les deux ans Tous les deux ans
34 Relais qui ont une incidence sur
le bon fonctionnement d'un
système d'avertissement  (à l'exception des relais polarisés
courant continu, des relais
courant alternatif à palettes et
des relais de temporisation
mécaniques) : valeurs
électriques et fonctionnement
Tous les quatre ans Tous les quatre ans Tous les quatre ans
35 Mise à la terre : valeur de
résistance
Tous les dix ans Tous les dix ans Tous les dix ans
36 Isolation des fils et des câbles :
résistance
Tous les dix ans S.O. S.O.