Normes sur les passages à niveau

Partie A – Introduction

1. Références

Voici les références citées dans les Normes sur les passages à niveau :

« 62-GP-11M » – Fait référence à la Norme : Réflecteurs à dos adhésif, 62-GP-11M, publiée par l’Office des normes du gouvernement canadien (ONGC), en date de mai 1978 – telle que modifiée en juillet 1987 (Modificatif N° 1).

« Communications and Signals Manual de l’AREMA » – Désigne l’édition 2014 du document intitulé Communications and Signals Manual of Recommended Practice publié par le Communications and Signals Group de l’American Railway Engineering and Maintenance of Way Association, en vigueur depuis le 31 décembre 2013.

« ASTM D4956 » – Désigne le document intitulé Spécifications standard concernant le revêtement rétroréfléchissant pour le contrôle de la circulation publié par l’American Society for Testing and Materials, 11e édition, en date du 30 mars 2011.

« NPN » Normes sur les passages à niveau.

« Manuel canadien de la signalisation routière »– Désigne le document intitulé Manuel canadien de la signalisation routière rédigé par le Comité permanent sur le contrôle et la gestion de la circulation et publié par l’Association des transports du Canada, 4e édition, en date de septembre 1998.

2. Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent aux présentes normes :

Usager du passage à niveau – Conducteur d’un véhicule, piéton, cycliste et personne utilisant un appareil fonctionnel.

Produit vectoriel – Pour un passage à niveau, produit de la moyenne annuelle de mouvements ferroviaires quotidiens par le débit journalier moyen annuel du nombre de véhicules sur la route qui traversent le passage à niveau.

Chaussée – Partie d’une route destinée à la circulation des véhicules, excluant les accotements.