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Transports Canada
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Guide d'information de remorques
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
34
(-) Aviation
Publications
25
Initiatives
23
Transport routier
20
Publications
7
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
7
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
7
2023
33
2022
65
(-) 2021
2020
35
2019
68
2018
63
2017
38
2016
45
2015
54
(-) 2014
2013
65
2012
88
2011
81
2010
1063
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
80
Aviation
25
Routier
4
Type de contenu
Page
183
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
13
Ligne directrice
7
Règles
7
Norme
4
Bulletin
2
Rapport
2
Étude
1
Vidéo
1