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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 42 des éléments.
Recherche
1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
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Sujets
Transport ferroviaire
81
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
25
Initiatives
23
Transport routier
20
Marchandises dangereuses
7
Publications
3
(-) Recherche sur le pétrole brut
Bulletin de nouvelles
2
(-) Avis de sécurité
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
16
2023
13
2022
9
(-) 2021
2020
4
2019
12
2018
19
2017
41
2016
48
2015
25
(-) 2014
2013
22
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
32
Ferroviaire
4
TMD
2
Type de contenu
Page
66
(-) Publication
Type
Type
Recherche
3
Bulletin
2
Avis de sécurité
1
Étude
1
Ligne directrice
1
Rapport
1