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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 166 des éléments.
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Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
1
Cours de formation sur les unités mobiles au large - TP 10937 F (2007)
1
Transport du personnel industriel à bord des navires ravitailleurs au large
1
Section 5
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
1
5.0 Conseiller sur les glaces
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Normes
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Inspection et certification des bâtiments
7
Aviation
60
Transport routier
29
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
19
Publications
9
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
17
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32
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(-) 2017
2016
54
(-) 2015
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
91
Maritime
72
Type de contenu
(-) Publication
Page
112
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
12
Règles
4
Ligne directrice
2
Rapport
2
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1