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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 83 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997
1
Introduction
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Permis d'occuper la voie
1
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Sujets
Transport ferroviaire
92
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
23
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Normes
1
Transport maritime
74
Aviation
60
(-) Transport routier
Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
9
Research and testing
5
Statistiques et données
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
19
Publications
9
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
7
2023
28
2022
45
(-) 2021
2020
20
2019
148
2018
12
(-) 2017
2016
4
(-) 2015
2014
9
2013
43
2012
12
Catégorie
Ferroviaire
54
Routier
29
Type de contenu
(-) Publication
Page
43
Sujet
1
Type
Type
Exemption
4
Règles
4
Statistiques et données
4
Ligne directrice
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Avis aux consommateurs
1
Politique
1
Rapport
1