En vigueur le 9 décembre 2014
Table des matières
- 1. Titre abrégé
- 2. Portée
- 3. Définitions
- 4. Vérifications de sécurité
- 5. Inspection avant départ
- 6. Accréditation et qualification des employés
- 7. Autres exigences pour les wagons de marchandises dangereuses
- 8. Signalement des mesures correctives
Partie II –Défectuosités relatives à la sécurité
- 9. Roues
- 10. Essieux
- 11. Roulements à rouleaux et adapteurs
- 12. Paliers lisses
- 13. Bogies
- 14. Caisses
- 15. Attelages et bras d’attelage
- 16. Systèmes de choc et de traction
- 17. Conception
- 18. Technologie
- 19. Renseignements à fournir
- 20. Exclusions
- 21. Exceptions
