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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 195 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Protocole d’entente
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Enquêtes
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Passages à niveau
10
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
(-) Transport routier
Publications
27
Statistiques et données
14
Research and testing
11
Sécurité des véhicules automobiles
11
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Services généraux
58
Aviation
47
Transport maritime
45
Initiatives
33
Marchandises dangereuses
33
Publications
25
Programmes
9
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
68
(-) 2021
(-) 2020
2019
165
2018
20
2017
9
2016
8
(-) 2015
2014
23
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
130
Routier
63
Type de contenu
(-) Publication
Page
107
Sujet
6
Service
4
Type
Type
Ordre ministériel
38
Exemption
21
Statistiques et données
11
Ligne directrice
9
Règles
7
Rapport
6
Avis public
5
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Avis aux consommateurs
2
Étude
2
Norme
1
Polycopié
1
Protocole d’entente
1