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Transports Canada
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Affichage de 71 à 77 sur 77 des éléments.
Recherche
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
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Page courante
8
Sujets
Transport ferroviaire
111
Services généraux
50
Transport maritime
44
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
9
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
5
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Aviation
Publications
34
Marchandises dangereuses
26
Initiatives
23
Programmes
9
Publications
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
8
(-) 2023
2022
13
(-) 2021
2020
32
2019
192
2018
50
2017
41
2016
41
(-) 2015
2014
25
2013
80
2012
77
2011
80
2010
1063
Catégorie
Routier
43
Aviation
34
Type de contenu
Page
517
(-) Publication
Service
17
Sujet
11
Type
Type
Exemption
8
Avis public
4
Ligne directrice
4
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Polycopié
1
Rapport
1