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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 130 des éléments.
Recherche
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Section 5
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
5.0 Conseiller sur les glaces
1
Section 3
1
7.0 Conformité
1
9.0 Liste des annexes des présentes LIGNES DIRECTRICES
1
Chapitre 9 - Évitez les abordages
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Normes
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
7
Aviation
26
Initiatives
23
Transport routier
22
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
10
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
20
2023
34
2022
65
(-) 2021
2020
41
2019
33
2018
36
2017
47
2016
56
(-) 2015
2014
47
2013
52
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
89
Maritime
31
Routier
7
Type de contenu
(-) Publication
Page
63
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
12
Ligne directrice
4
Règles
3
Rapport
2
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1