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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 159 des éléments.
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Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
0.44
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
1
Examen des ordonnances de détention par le Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
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Sujets
Aviation
90
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
67
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
23
Transport routier
21
Marchandises dangereuses
13
Publications
7
Programmes
5
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
17
2023
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2022
61
(-) 2021
2020
23
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2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
83
Maritime
73
Type de contenu
Page
200
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
22
Exemption
12
Rapport
3
Règles
3
Ligne directrice
2
Norme
2
Étude
1