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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 57 des éléments.
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Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
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Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Examen des ordonnances de détention par le Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
1
Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins - TP 9834 F (2009)
1
Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14512 F
1
Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario - TP 14707 F (2010)
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
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Marchandises dangereuses
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Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
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20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
55
Type de contenu
Page
211
(-) Publication
Service
2
Sujet
2
Type
Type
Norme
2
Rapport
1