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Affichage de 51 à 60 sur 201 des éléments.
Recherche
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Examen des ordonnances de détention par le Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
1
Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins - TP 9834 F (2009)
1
Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14512 F
1
Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario - TP 14707 F (2010)
1
Officier mécanicien de troisième classe et officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spéciment d'examen (2007) - TP 14510 F
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
56
(-) Transport routier
Publications
25
Research and testing
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
24
(-) Marchandises dangereuses
Publications
8
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
25
2023
70
2022
85
(-) 2021
(-) 2020
2019
177
2018
41
2017
59
(-) 2016
2015
64
2014
51
2013
89
2012
44
2011
48
2010
215
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
88
Maritime
55
Routier
38
TMD
15
Type de contenu
Page
330
(-) Publication
Service
6
Sujet
5
Type
Type
Ordre ministériel
38
Exemption
17
Statistiques et données
10
Avis de sécurité
7
Rapport
7
Bulletin
5
Ligne directrice
5
Règles
5
Avis public
3
Recherche
3
Étude
2
Norme
2
Avis aux consommateurs
1
Bulletin de nouvelles
1
Fiche de renseignements
1
Information du programme
1
Liste de vérification
1