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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 79 des éléments.
Recherche
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Examen des ordonnances de détention par le Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
1
Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins - TP 9834 F (2009)
1
Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14512 F
1
Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario - TP 14707 F (2010)
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Sujets
Transport ferroviaire
68
Règles
31
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
(-) Sécurité ferroviaire
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
43
Initiatives
23
Transport routier
18
Marchandises dangereuses
10
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
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15
2023
12
2022
17
(-) 2021
2020
18
2019
13
2018
22
2017
41
(-) 2016
2015
29
2014
26
2013
22
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
54
Ferroviaire
23
Type de contenu
Page
101
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
21
Norme
2
Rapport
2
Ligne directrice
1