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Transports Canada
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Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Approbation de plan électronique
1
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Sujets
Transport routier
170
Aviation
95
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Règles
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire
1
Publications
27
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
10
Services généraux
5
Examens législatifs
3
Programmes
2
Marine
1
Date
2024
17
2023
32
2022
61
2021
70
(-) 2020
(-) 2019
2018
35
(-) 2017
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
50
Ferroviaire
43
Routier
1
Type de contenu
Page
272
(-) Publication
Sujet
6
Service
3
Type
Type
Ordre ministériel
21
Ligne directrice
7
Règles
6
Bulletin
3
Norme
2
Étude
1
Exemption
1