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Manuel des simulateurs d’avions et d’hélicoptères – TP 9685
1
Guide de l'instructeur de vol — Avion — TP 975
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la licence de pilote de ligne avion - TP 690
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-03)
1
Ordre en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-04)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-02)
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-01)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Transport routier
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(-) Aviation
Publications
84
Centre reference
1
Transport ferroviaire
84
Règles
35
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
21
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Transport maritime
57
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
19
Publications
13
Programmes
7
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
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Marine
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Date
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2016
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2014
21
2013
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2012
71
2011
80
2010
1063
Catégorie
Aviation
85
Ferroviaire
32
Maritime
1
Type de contenu
Page
626
(-) Publication
Sujet
9
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Ligne directrice
1