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Transports Canada
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Vérification de compétence pilote et qualification de type d'aéronef (Avions) - TP 14727
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Guide d'étude et de référence - Licences de pilote privé et professionnel incluant les licences de pilote - Avion à hélicoptère - TP 2476
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Manuel de pilotage des hélicoptères (TP 9982)
1
TP 7087 - Guide pour assurer la sécurité des passagers des vols nolisés
1
Guide de l'instructeur de vol — Avion — TP 975
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la licence de pilote de ligne avion - TP 690
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Sujets
Transport ferroviaire
86
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
(-) Aviation
Publications
48
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Transport maritime
50
Transport routier
42
Initiatives
33
Publications
26
Marchandises dangereuses
21
Programmes
6
Services généraux
6
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
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3
2023
14
2022
40
(-) 2021
(-) 2020
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2018
57
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2016
41
2015
45
2014
26
2013
38
2012
77
2011
80
2010
1063
Catégorie
Aviation
51
Ferroviaire
32
Type de contenu
Page
546
(-) Publication
Sujet
12
Service
1
Type
Type
Règles
5
Avis public
3